Déposée le 6 janvier 1986 par MAURIÈS Robert Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « APNEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MAURIÈS Robert Raymond domicilié(e) 8 rue du Romarin - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque APNEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque APNEA est expirée depuis le 17 mars 2012.
MAURIÈS Robert Raymond a également déposé les autres marques suivantes : APNEA
MAURIÈS Robert Raymond - 8 rue du Romarin - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France
CABINET BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214145 - Publication au BOPI 2002-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432104 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 10 mai 2007 - Concession de licence n°453845 - Publication au BOPI 2007-05-10
Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450476 - Publication au BOPI 2007-03-15
Renouvellement sans limitation n°2002948 - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Magazine périodique se rapportant à la mer et aux activités subaquatiques : loisirs, nautisme, plongée, chasse sous marine, photographies, voyages. Informations, rubriques techniques, scientifiques, sportives et culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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